Editos

Discours du Président - Cocktail de rentrée du 12 septembre 2017

 

Merci d’être, une nouvelle fois, venus nombreux pour ce qui est le dixième anniversaire du Conseil régional administratif.

Un merci particulier à notre président national, le docteur Patrick BOUET et aux conseillers nationaux d’être là alors que le déménagement du siège du Conseil national se termine aujourd’hui… merci aussi à tous les conseillers ordinaux de la région, des départements, de la chambre disciplinaire, des ordres des professions de santé et à nos collègues de l’URPS.

Je salue également la présence de Monsieur GOUJON, Maire du 15ème, et ses adjointes Mesdames de CLERMONT-TONNERRE et TOUBIANA et je dois excuser Madame ADLANI, Vice-présidente de la Région Ile-de-France chargée de la santé et Monsieur Christophe DEVYS, Directeur Général de l’ARS.

Comme vous l’avez sûrement remarqué, en plus d’avoir un superbe pupitre, j’ai changé de place afin d’être plus audible que l’année dernière !

Mais d’autres modifications beaucoup plus significatives sont intervenues tant au niveau de l’organisation de notre structure, de son fonctionnement ou du travail des conseillers...
Je commencerai par les changements au sein du personnel administratif avec les départs d’Hélène FAURE remplacée par Christine MINÉ et celui de Nathalie MOULIN avec l’embauche de Micheline YACONGOCIENNE.

Merci pour le travail effectué à celles qui nous ont quittés et je vous remercie d’accueillir Christine et Micheline en les applaudissant … Ces applaudissements iront également à destination des autres membres du personnel tant administratif en la personne de notre aimable et toujours souriante hôtesse d’accueil Sabine DESMAZON, et de nos efficaces secrétaires-greffières : Valérie JATRINO, Dominique KRAWCZINSKI , Cyrille Le PROUST et Christine VIGNERON sous le « cadrage », pardon sous la responsabilité de Marion FARGE, notre éminente juriste.
C’est le moment de remercier notre Secrétaire Général Gérard COMPAIN pour sa gestion du personnel et son rôle de coordonnateur pour les diverses activités de notre conseil.
Cette dernière année a également été l’occasion de réorganiser profondément notre bâtiment :
Suite aux mouvements de personnel, nous avons redistribué les bureaux et modernisé la signalétique. Ainsi tout le disciplinaire : le bureau des magistrats, celui de notre juriste et ceux des secrétaires-greffières sont réunis au 1er étage. Le 2ème étage regroupant tout le pôle administratif et les bureaux des élus.

Vous avez certainement remarqué que nos locaux, hormis le sous-sol, sont entièrement climatisés, transformation effectuée sous la houlette de Xavier RIGAUT.

Et vous noterez qu’à l’exception de ce jour, on ne peut plus entrer ici comme dans un moulin. Jean-Claude ZERAT ayant fait sécuriser le bâtiment, l’ensemble du personnel et tous les conseillers possèdent un badge leur permettant l’accès.
Enfin le 3ème étage a été totalement réaménagé avec la création d’une salle de réception pouvant accueillir 30 convives et d’une cuisine professionnelle. Ainsi, avec le chef-cuisinier qui nous a aimablement été recommandé par le Conseil de Paris, il nous est aisé d’organiser des repas pour la Coordination, pour la Chambre Disciplinaire notamment dans une atmosphère plus conviviale et surtout en toute confidentialité.
Dix ans, c’est le temps qu’il a fallu pour mettre en place un Conseil administratif dont le rôle, la fonction et les attributions étaient loin d’être définis par les textes légaux promulgués en 2007 en application de la loi du 04 mars 2002, dite loi Kouchner.

C’est l’occasion, une fois encore, de remercier mon prédécesseur dans cette fonction Claude-François DEGOS qui a permis cette installation et apporté idées directrices et orientation du travail.

Nous sommes maintenant à mi-mandat depuis la dernière élection et nous pouvons mesurer le travail effectué.
L’objectif du conseil a été de s’ouvrir davantage sur l’extérieur :
- ainsi a été constituée une cellule de communication sous la responsabilité de Gérard GENTY qui fait le lien avec les instances régionales ;
- de même est né l’ECHO du REGIONAL à l’initiative de Christian HUGUE, il s’agit d’une publication diffusée par voie électronique à destination des élus, laquelle, trois fois par an, fait le point des actions du Conseil… faire c’est bien, le faire savoir c’est mieux ;
- enfin notre site a été revisité grâce au travail de Xavier MARLAND en lien avec Monsieur TEURQUETIL du Conseil National.

Je ne peux citer tous nos conseillers titulaires ou suppléants qui participent aux différentes commissions et groupes de travail tant à la Région qu’à l’ARS. Qu’ils soient remerciés pour leur implication et leur disponibilité, je nommerai néanmoins : Isabelle GAUTIER, Gérard GENTY, Edgard FELLOUS, Tanguy KERNEIS, Xavier MARLAND et Claude MARTINEAUX.

Vers les départements, la mission du régional est de coordonner : pour cela nous avons maintenu le Comité de Coordination présidé successivement par chaque département, ces deux dernières années la présidence a été assurée par Jean-Jacques AVRANE pour Paris, c’est maintenant le tour du Val d’Oise présidée par Patricia ESCOBEDO.

Nouvellement créée, la commission de Sécurité est composée des responsables départementaux : animée par Jean-Claude ZERAT et Patrick LECABLE, elle recueille les dossiers des confrères qui méritent d’être conseillés ou aidés pour la sécurisation de leur cabinet et de leur exercice.

Dans le cadre de l’association MOTS (Médecins-Organisation-Travail-Santé), Patrick LECABLE et Philippe GARAT réunissent régulièrement les référents des huit départements.

A destination des lycéens, Manfred KRUGER continue sans relâche de présenter les études médicales et, dans le cadre de la commission Internes et Jeunes médecins, Philippe GARAT est le grand ordonnateur des ateliers de déontologie ouverts aux internes et médecins. Il y a également eu une session réservée aux avocats qui, compte tenu de son succès, sera certainement renouvelée.

Et il convient de remarquer l’intérêt suscité, parfois au-delà de notre région, par l’édition du livret des « Fiches pratiques », fruit du travail de la commission, lesquelles fiches figurent pour la plupart sur notre site depuis 2014. Ces livrets seront notamment distribués aux nouveaux internes lors de la réunion commune le 28 septembre organisée par le SIHP (Syndicat des internes de Paris) et le SRP-IMG (qui est celui des internes de médecine générale de la région) et aux autres internes à l’occasion de leur changement de service.

Pour l’année qui vient deux actions seront prioritaires :

- Le ROR ou R. O. R., pour ceux qui l’ignoreraient, il ne s’agit pas de trois vaccins qui vont devenir obligatoires mais du Répertoire Opérationnel des Ressources : en lien avec le Docteur Jacques LUCAS et le National, nous devons avec l’URPS et l’ARS finaliser ce dossier du ROR Ambulatoire pour qu’il puisse devenir opérationnel.
- La Radicalisation : à l’initiative de l’ARS, avec Pierre Ouanhnon, Responsable du pôle ambulatoire de l’offre de soins et le Docteur Karine Galaup, nous allons réunir les présidents des Conseils départementaux et les directeurs territoriaux de l’ARS afin de présenter et coordonner la conduite à tenir en particulier pour l’accueil et la prise en charge des mineurs de retour de la région irako-syrienne.

Un mot maintenant de notre Chambre Disciplinaire, l’équipe des magistrats ayant été largement renouvelée : en premier ayons une pensée pour Madame JARREAU qui, il y a presque un an, nous a quitté, emportée par la maladie ; aujourd’hui nous regretterons le départ de notre présidente Madame LACKMANN qui aspire à profiter de sa retraite ; nous accueillons donc Madame TANDONNET-TUROT qui lui succède, accompagnée de Mesdames DRIENCOURT, FOLSHEID et HERBELIN nouvellement nommées ; ainsi avec Messieurs FARAGO, LAMY-RESTED et THON fidèles au poste, la tâche de nos magistrats sera moins lourde et il faut remarquer que nous sommes bien au-delà de la simple parité…

S’agissant de l’activité de la Chambre Disciplinaire il faut noter qu’au court de l’exercice 2016 et pour la première fois ce ne sont pas les certificats qui arrivent en tête des dossiers de plainte, je vois là le résultat du travail de pédagogie de tous les conseillers qui s’impliquent dans les ateliers de déontologie qu’organise Philippe GARAT et la diffusion du « Guide des certificats et autres écrits médicaux » dont il est le co-auteur avec Ariel TOLEDANO.

J’en terminerai en évoquant les élections futures, il en sera question lors du congrès de l’Ordre au mois d’octobre, mais dès à présent je soumets à notre président ces quelques réflexions :

Sur le nombre de conseillers : notre région n’a pas été modifiée, mais quel sera le nombre de conseillers, alors qu’il est prévu la suppression des membres suppléants ; s’il n’y a que 19 ou 20 titulaires je crains que le CROM d’Ile-de-France ne puisse assumer ses fonctions avec rigueur et efficacité.

Sur le mode électoral : si les conseillers régionaux ne sont plus élus au suffrage indirect départemental mais par l’ensemble des conseillers départementaux lors d’un scrutin régional sans tenir compte de la démographie départementale, il se pourrait que tel ou tel département ne soit plus représenté à la région. J’imagine mal, par exemple, que Paris qui représente 40% des médecins d’Ile-de-France n’ait pas de représentant régional.

Evoquons maintenant l’élection des assesseurs à la CDPI : pour le collège interne, nous devons élire 12 titulaires et 12 suppléants, soit 24 assesseurs parmi les 19 ou 20 conseillers régionaux, il n’y a pas besoin de calculette pour s’apercevoir que ce sera compliqué !

Et de plus, je n’ai pas évoqué : la parité, la limite d’âge ou le non-cumul de fonction qui, très certainement, augmenteront les difficultés de recrutement tant au niveau régional que départemental.

Pour conclure ces ordonnances de février me semblent bien imprécises, il reste donc 16 mois avant le prochain renouvellement des conseillers régionaux pour rencontrer notre nouvelle ministre et ses conseillers pour faire valoir nos propositions.

Je vous remercie et cède la parole à notre Président national qui va, je l’espère, apaiser nos craintes.

Par le Docteur Pierre-Yves DEVYS, Président du Conseil Régional Ile-de-France de l'Ordre des Médecins - janvier 2017



Le mot du Président :

La communication, une priorité voulue par la nouvelle équipe du Conseil Régional Ile de France de l’Ordre des Médecins issue des dernières élections.

Dans ce cadre il sera proposé trois fois l’an l’Echo du Régional qui donnera à tous les conseillers ordinaux d’Ile de France des informations s’agissant des actions, des projets et des travaux du CROM.

Les différentes rubriques traiteront des actualités, des rapports des commissions présentés par chacun des responsables, du Conseil Régional Administratif : ses relations avec le Conseil National, les Conseils Départementaux et les organismes régionaux (l’ARS : Agence Régionale de Santé ; la Région Ile de France ; l’URPS médecins ; le CLIOR : Comité de Liaison Inter-Ordre Régional), des travaux de la Formation Restreinte, de la CDPI (Chambre Disciplinaire de Première Instance) : les résultats et statistiques des trois sections et de la SAS : Section des Assurances Sociales.

Cet Écho a l’ambition, en complément du site internet, d’être un lien pour tous les conseillers d’Ile de France.

En cette fin d’année, au nom du Conseil Régional, je vous souhaite d’excellentes fêtes, vous adresse tous mes vœux tant au plan personnel que professionnel et vous assure de ma parfaite collaboration.


Dr Pierre-Yves DEVYS

Président

Editos de Pierre-Yves DEVYS Président du CROM IdF - Edito de mai 2016


A la suite du 2ème renouvellement par moitié du Conseil Régional Île-de-France de l’Ordre des Médecins (CROM IdF), un nouveau Bureau a été élu le 15 février. J’ai l’honneur d’en assurer la présidence pour les trois années à venir et mesure toute la confiance que m’ont témoignée les conseillers par leur vote. Je les assure de mettre tout en œuvre pour que la mission qui m’est confiée permette au CROM IdF de prendre toute sa place dans le paysage ordinal.

Pour réussir, seul le travail en équipe et la participation de tous nous le permettra, aussi laissez-moi, dans ce premier éditorial, vous présenter les membres du Bureau et les responsables des commissions.

Les Vice-Présidents sont : le Docteur Edgard FELLOUS qui représente le CROM IdF à l’Agence Régionale de Santé (A.R.S.) au sein de la Conférence Régionale de Santé et de l’Autonomie (C.R.S.A.), les Docteurs Christian HUGUE et Patrick LECÂBLE chargés des relations avec les Conseils Départementaux et les associations de médecins, et le Docteur Jean-Claude ZÉRAT, chargé de la commission « Sécurité » et de la « Télémédecine ».

Notre Secrétaire Général, le Docteur Gérard COMPAIN,  est responsable de la coordination de toutes les activités et veille au bon fonctionnement des commissions. Il assure la fonction de DRH. Il est secondé par le Docteur Xavier RIGAUT, Secrétaire Général Adjoint, chargé de l’aménagement et de l’entretien des locaux. Il représente le CROM IdF à la Commission Paritaire Régionale (C.P.R.).

Le Trésorier,  le Docteur Philippe GARAT, est, en plus de cette fonction d’importance,  le Président de la Formation Restreinte, composée de cinq membres, qui statue sur l’aptitude à exercer des confrères présentant des problèmes de santé ou ayant fait appel d’un refus d’inscription par le Conseil Départemental. La Formation Restreinte a également la charge d’examiner les cas d’insuffisance professionnelle de confrères ayant fait l’objet d’un signalement.

Depuis trois mois, les commissions ont été mises en place avec une large participation des conseillers qu’ils soient titulaires ou suppléants. Certaines se sont déjà réunies et ont débuté leurs travaux :

    la commission « Sécurité », a pour responsable le Docteur Jean-Claude ZÉRAT. Sa mission concerne l’accès à nos locaux en particulier les jours d’audience et l’accompagnement de nos confrères qui en feraient la demande, pour sécuriser leurs lieux d’exercice et résoudre les problèmes liés à leur environnement ;

    celle de la « Permanence Des Soins Ambulatoires » (P.D.S.A.), sous la responsabilité le Docteur Alain MARGENET-BAUDRY, a préparé la rencontre avec l’U.R.P.S. Médecins avant la réunion du Comité de Pilotage prévue à l’A.R.S. ;

    la commission « Formation » qui présente dans les lycées de la région les études médicales, est dirigée par le Docteur Manfred KRUGER ;

    celle des « Internes et Jeunes médecins » qui propose des ateliers de déontologie, continue son action. Elle est organisée par le Docteur Philippe GARAT ;

    la commission des « Relations avec la Chambre Disciplinaire de Première Instance » dont le responsable est le Docteur Gérard COMPAIN ;

    nouvellement créée, la commission des « Relations avec les Praticiens Hospitaliers et les Médecins salariés » est à la charge du Président d’Honneur le Professeur Claude-François DEGOS.

Une priorité de notre mandat, la communication : avec les organismes régionaux et les médias dont la coordination est assurée par le Docteur Gérard GENTY, grâce à notre site Internet sous la responsabilité du Docteur Xavier MARLAND ainsi que les nouvelles technologies confiées aux Docteurs Jean-Claude ZÉRAT pour la Télémédecine et Bernard LE DOUARIN pour la Visioconférence.

Dans la continuité, mais par ce nouvel élan, le CROM IdF doit, en lien avec le Conseil National, les Conseils Départementaux, nos confrères élus à l’U.R.P.S., les autres professionnels de santé au sein du Comité de Liaison Inter-Ordre Régional (C.L.I.O.R.) et l’A.R.S., être incontournable, en particulier, pour donner son avis dans la mise en application de la Loi de Santé.

Tous les conseillers n’ont pu être cités, mais qu’ils soient tous remerciés de la confiance accordée à notre équipe et pour leur engagement, en participant en nombre, dans les différentes commissions.

Ainsi nous contribuerons tous à notre mission d’être « au service de nos confrères dans l’intérêt des patients ».

Pierre-Yves DEVYS

Président

Editos du Professeur Claude-François DEGOS, ancien Président du CROM IdF - Edito de janvier 2016


Nous quittons une année difficile !

Difficile pour la France et pour les français qui en sortent meurtris et stressés.

Difficile pour nous, médecins, qui, à la suite des élections avons vu se recomposer le paysage syndical et qui avons dû prendre acte de la volonté politique immuable, malgré notre opposition, praticiens de tous exercices réunis, d'adopter la prochaine loi de modernisation de la Santé.

Alors ? Alors, poursuivons notre action pour que toujours nos patients bénéficient d'une médecine de qualité et pour que perdure notre indépendance.

Groupons-nous derrière notre Président national qui a su, tout au long des discussions, faire valoir notre position quand bien même ce qu'on pourrait appeler un entêtement, confirmé par le Premier Ministre lors de notre dernier congrès, ne nous a pas permis d'éviter la promulgation.

Bonne Année… coûte que coûte.

Edito de février 2015 - Oui, l’Ordre se réveille…

On le disait endormi, englué dans le conformisme, voire à la botte du pouvoir. Il n’en était rien, mais il est vrai qu’il ne savait pas communiquer sur ses activités, ni sur son action « pour la défense des médecins, dans l’intérêt des patients. »

L’Ordre est une organisation dans laquelle tout est mis en situation pour écouter les patients et veiller à la qualité des soins qui leur sont prodigués.

Il en est ainsi des décisions de la Formation Restreinte du Conseil Régional qui s’assure de la bonne santé, notamment psychologique, des praticiens, quitte à devoir leur faire suspendre leur activité le temps de retrouver leur équilibre.

De même, toutes les plaintes à l’encontre d’un médecin sont obligatoirement transmises devant la Chambre Disciplinaire placée auprès du CROM, présidée par un magistrat administratif garant de l’impartialité des décisions.

Enfin, récemment, le Conseil Régional a reçu la mission d’examiner les signalements à partir d’un « doute sérieux » concernant une éventuelle insuffisance professionnelle d’un médecin, et après avis d’experts, de mettre en œuvre les mesures nécessaires à leur remise à niveau.

Le Président Patrick BOUET, se plaçant résolument dans les attributions déontologiques de l’Ordre, a redonné à l’institution ordinale sa fonction de vigilance et son rôle de conseil, voire éventuellement, de contradicteur vis-à-vis des tutelles administratives et politiques, sans toutefois se substituer aux responsabilités qui incombent aux représentants syndicaux de la profession.

Bref, les missions du Conseil Régional s’accroissent, la voix du Conseil National est devenue audible et relayée dans les média.

Et dès lors, les choses changent…

Edito de septembre 2014


L'Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS) vient de publier son rapport sur le Développement Professionnel Continu.

L'ensemble de cet important rapport est très critique sur plusieurs dispositions contenues dans les textes réglementaires actuels au point qu'il propose 4 nouvelles possibilités :

1. maintenir le système actuel en corrigeant les dysfonctionnements, en redonnant confiance, en consolidant le financement et en assortissant d'un jeu de sanctions réelles. Le nombre important de retouches conduit l'IGAS à s'interroger sur la validité de ce scenario ;

2. le second scenario, qui a la préférence de l'IGAS, recentrerait l'actuel dispositif sur la formation "interprofessionnelle" et les priorités de Santé Publique ;

3. le troisième scenario limiterait le DPC à un "socle de connaissances" dans sa spécialité, à actualiser après auto-évaluation du médecin ;

4. le dernier scenario serait l'application du droit commun de la Formation Continue. L'obligation légale deviendrait déontologique.

On n'a pas fini d'en parler !!!

Communiqué du 06 mai 2014


L'Ordre de notre région est en deuil.

Notre collègue, le Docteur Jean-Claude LECLERCQ, est décédé hier. Tous ceux qui l'ont approché ont pu apprécier ses qualités exceptionnelles qui l'avaient amené à diriger le Conseil Départemental des Hauts-de-Seine.

Jean-Claude LECLERCQ était une personnalité éminente de notre monde ordinal. Il savait avec grande pertinence, régler les problèmes multiples qui se posent quotidiennement dans un Conseil Départemental.

Sa particulière compétence avait amené le Conseil Régional à lui confier la Présidence de la "Formation Restreinte", charge qu'il a assumée avec un tact délicat et un remarquable discernement tout en respectant la discrétion propre à cette fonction.

Pour nous associer à la douleur et au deuil qui frappent son entourage, le CROM a décidé de remettre à une date ultérieure sa "Journée du CROM au Jardin des Plantes" qui devait se tenir le 5 Juin prochain.

Au nom du Conseil Régional Ile-de-France, j'adresse à Madame le Docteur LECLERCQ, notre estimée confrère, à ses proches ainsi qu'aux membres du Conseil Départemental des Hauts-de-Seine, l'expression de mes sincères condoléances, de ma profonde sympathie et de mes sentiments émus. 

Edito de mars 2014


Le CROM Ile-de-France s'apprête à se trouver à nouveau à la fête le 5 Juin prochain.

Il va renouveler, avec on l'espère, le même succès, ses Journées du CROM au Jardin des Plantes.

Deux thèmes ont été retenus : l'utilité des Conseils régionaux et les spécificités du CROM Ile-de-France.

Qui pouvait mieux exposer les sujets que ceux qui, tous les jours, doivent donner des solutions aux situations et des réponses aux problèmes ordinaux que posent nos confrères ?

Nul doute que nombreux seront les participants qui prendront la parole pour donner qui son sentiment, qui son expérience, qui, pourquoi pas, ses critiques.

En tous cas, le Président de l'Ordre, Patrick BOUET, et le Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé, Claude EVIN, ont promis d'apporter leur contribution.